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Ville de Saint-Martin-de-Crau

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"Une ville riche de sa diversité associative"
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Zoom sur les subventions

 

Demandes de subventions auprès de la Municipalité 

Vous pouvez télécharger ci-dessous le dossier 2024 de demande de subvention communale. Aucun dossier n’est adressé aux Présidents par courrier. Pour l’obtenir, vous pouvez le télécharger sur cette page ou en retirer un exemplaire auprès de la Maison des Associations.

Attention ! Pour un renouvellement, ce dossier doit être retourné en un seul exemplaire à la Maison des Associations, rempli et signé, ou par mail avant le 26 janvier 2024.

Pour une première demande, ou pour une demande propre à un projet ou une manifestation spécifique pour l’année 2024, il peut être constitué tout au long de l’année.
A noter qu’il vous est conseillé de remplir votre demande directement en ligne (en utilisant de préférence les navigateurs Internet Explorer ou Chrome). Après avoir enregistré une copie du dossier dûment complété sur votre ordinateur et après avoir réuni et scanné l’ensemble des pièces justificatives demandées, vous pouvez renvoyer le tout à l’adresse : finance@stmartindecrau.fr.
Dans un souci de simplification et d’économie, cette alternative est à privilégier. Vous êtes ainsi assurés de recevoir un accusé de réception de votre dossier.

Par ailleurs, veillez à bien respecter les délais impartis.

Contenu du dossier
- Les pages 1 à 4 correspondent à l’imprimé de demande de subvention à compléter
- Les pages 5 à 7 sont des modèles de compte de résultat, bilan et budget prévisionnel (à ne pas remplir si vous joignez une copie de vos propres documents comptables)
- La page 8 est un modèle de descriptif des actions, à remplir en cas de projet, de manifestation spécifique 2024. Parmi les pièces demandées, le compte-rendu d’activités (précisant notamment l’utilisation de la subvention communale précédente), ainsi que le programme d’actions à venir justifiant une nouvelle demande, sont tout aussi essentiels que les documents comptables. Leur non présentation peut entraîner la suspension du traitement de votre dossier.

Le dossier à télécharger (la consultation en ligne ne permettant pas de remplir les champs du formulaire, il est important de télécharger le document pour accéder à cette fonction) :

Document PDF - 844.3 ko

Permanences et informations - Chaque année, pour vous aider à compléter ces dossiers, la Direction des Finances de la Ville organise des permanences à la Maison des Associations. La prochaine aura lieu vendredi 19 janvier 2024, de 10h à 12h sur rendez-vous. Pour convenir d’un rendez-vous, contactez Tania Hensens au 04 90 47 17 29 poste 6458.

A noter !

- Les données essentielles concernant les subventions visées par l’article 10 de la loi 2000-321, versées par la Commune et le CCAS aux associations, peuvent être demandées à l’adresse courriel suivante : finance@stmartindecrau.fr

- Par ailleurs, si vous le souhaitez, vous pouvez remettre, en lieu et place de ce dossier, le formulaire Cerfa 12156*06 proposé par les services de l’Etat sur le site https://www.service-public.fr/assoc...

Demandes de subventions auprès du Département des Bouches du Rhône 

Les dossiers de subventions sont en ligne sur le site du Département. Vous pouvez y accéder directement en cliquant ici

Demandes de subventions auprès de la Région Provence Alpes Côte d’Azur 

Les dossiers de subventions sont en ligne sur le site de la région. Vous pouvez y accéder directement en cliquant ici.

 

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